Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du Site Internet de DIANA

Le présent site Internet est la propriété de la société KERISPER SAS, au capital de 351,589,941 EUROS dont le siège social est Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - FRANCE enregistrée au RCS de Vannes sous le numéro 498 419 308. Numéro de TVA intercommunautaire FR 26 498 419 308.

Tel: +33 (2) 97 48 49 00 - contact@diana-group.com

Directeur de la publication : M. Jean-Yves Parisot

Accès

En accédant au Site Internet, vous acceptez les conditions générales d’utilisation figurant ci-après. Elles s’appliquent exclusivement à votre accès au Site Internet et à votre utilisation du Site Internet et ne modifient aucunement les conditions générales de tout autre accord passé avec DIANA ou ses sociétés affiliées.

Hébergeur

La société d’hébergement qui est responsable de l’hébergement direct et à plein temps du portail est : NOVIUS dont le siège social est 55, Avenue de Galline – 69100 Villeurbanne, représentée par M. Anthony BLETON et connue sous le RCS Lyon n° 443 207 154.

Contacts

Merci d’adresser vos questions techniques, vos commentaires ainsi que vos questions générales concernant le Site Internet DIANA à Diana Corporate Communication, et vos autres demandes selon les modalités indiquées dans les paragraphes suivants.

Protection des données personnelles

Merci de consulter la Politique de protection des données personnelles du Site Internet DIANA.

Publications

Sauf disposition contraire faisant l’objet d’un accord écrit séparé entre DIANA et vous, vous acceptez que tout le matériel, dont les questions, commentaires, suggestions, idées, découvertes, plans, notes, dessins, matériel original ou créatif, ou toute autre information que vous fournissez sous forme de courriels, d’envois électroniques adressés à DIANA ou de publications sur le Site Internet, ne sont pas confidentiels et peuvent devenir la propriété de DIANA dans la mesure autorisée par la loi applicable. DIANA détient les droits exclusifs et peut utiliser sans restrictions ce matériel à des fins commerciales ou autres, sans vous en informer ni vous dédommager. Si la législation applicable empêche DIANA de devenir le seul titulaire du matériel en question, cette disposition attribue à DIANA un droit (et des droits illimités de cession) permanent, intégralement payé, non exclusif et valable dans le monde entier (y compris tous les droits moraux) et une licence pour faire, utiliser, vendre, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, communiquer au public, réaliser et afficher le contenu du matériel concerné (en tout ou partie) dans le monde entier et de l’intégrer dans d’autres œuvres sous toutes les formes, moyennant les médias ou technologies actuelles ou futures, pendant toute la durée des droits existants sur ce type de matériel.

Droits d’auteur, marques commerciales et autorisations

Vous reconnaissez que DIANA, ou un tiers attribuant des droits à DIANA, détient les droits de tout le matériel du Site Internet qui se compose d’œuvres protégées de DIANA ou du tiers susmentionné, tous droits réservés. Ce matériel comprend, entre autres, le design, le texte, les graphiques, les fichiers, les photos, les clips vidéo et audio, ainsi que leur sélection et composition. DIANA vous autorise à consulter et à utiliser le Site Internet dans les limites suivantes : i) son utilisation se limite à votre usage personnel, à titre d’information, et non commercial ; ii) le téléchargement est limité à la copie électronique ou papier de certaines parties du Site Internet ; iii) chaque page téléchargée doit comprendre la mention des droits d’auteur figurant de façon évidente ; iv) le matériel ne peut être modifié, transféré, affiché, distribué, réalisé ou publié dans d’autres médias sans l’accord écrit préalable de DIANA.

Vous ne pouvez encadrer ou utiliser des techniques de cadrage pour bloquer une partie du Site Internet sans l’autorisation écrite et expresse de DIANA. Vous ne pouvez pas utiliser de balises ou de texte caché utilisant le nom de DIANA, ses noms de marques commerciales ou de marques de services, sans l’autorisation écrite et expresse de DIANA.

Il est interdit d’utiliser à des fins commerciales les informations sur ou en vertu du Site Internet. L’utilisation de systèmes automatisés (robots et autres outils d’exploration, de collecte ou d’extraction de données) permettant d’accéder, d’acquérir ou de télécharger des informations sur le Site Internet est expressément interdite dès lors que ces systèmes sont utilisés à des fins commerciales ou en violation directe ou indirecte des intérêts privés de chaque individu. Le mot « DIANA », le logo DIANA, ainsi que les produits et les services décrits sur le Site Internet sont des marques commerciales, des noms commerciaux ou des marques de services de DIANA et de ses bailleurs de licence, ou sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Ces marques ne peuvent être copiées, imitées ou utilisées, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de DIANA ou de leurs titulaires respectifs, et moyennant les accusés de réception appropriés. Par ailleurs, les en-têtes de pages, les graphiques, les icônes et les scripts peuvent devenir des marques de services, des marques commerciales ou des habillages commerciaux de DIANA, et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite et préalable de DIANA.

Forums, espaces interactifs, publications et signalements

Vous acceptez de ne pas télécharger, distribuer ou publier sur ce Site Internet tout contenu de nature illégale, diffamatoire, obscène, pornographique, harcelante, menaçante, irrespectueuse à l’égard de la vie privée ou des droits à la protection de la personnalité, injurieuse, outrageuse, ou autrement répréhensible, ou qui constituerait ou encouragerait la commission d’un délit, qui violerait les droits d’une partie, qui créerait une dette ou violerait une loi. Sur le Site Internet, vous ne pouvez pas, sans l’autorisation écrite et expresse de DIANA, distribuer ni publier des promotions, des publicités ou des demandes de fonds, biens ou services. Vous êtes le seul responsable du contenu des messages ou des autres informations que vous postez sur le Site Internet, et DIANA ne répond pas et n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu du matériel posté ou téléchargé. DIANA se réserve le droit de supprimer ou de modifier le matériel que vous aurez posté s’il est jugé nuisible, injurieux ou inapproprié.

Violation des droits d’auteur par des publications

En publiant des logiciels ou d’autres contenus sur le Site Internet, vous nous garantissez (et nous nous fions à cette garantie) que ces éléments sont libres ou du domaine public, et vous acceptez de nous tenir indemnes de toutes les réclamations, préjudices ou pertes dérivant d’une action basée sur la violation de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété. Nous ne sommes pas tenus de juger de la validité d’une réclamation portant sur des droits d’auteur. Sur notification écrite de Diana Corporate Communication selon laquelle des éléments publiés sur le Site Internet constituent une violation d’un droit d’auteur ou d’un autre droit de propriété, nous supprimerons les éléments en question et interdirons qu’ils soient à nouveau publiés. Nous ne répondons pas du crédit, du fonctionnement ou de l’adéquation pour une utilisation particulière de tout logiciel gratuit publié sur le Site Internet, et nous ne sommes en aucun cas responsables des pertes ou préjudices allégués dérivant de l’utilisation de ou du crédit attribué à un tel logiciel. Nous ne sommes pas tenus de vérifier le crédit, le fonctionnement ou l’adéquation pour toute utilisation de tout logiciel gratuit publié sur le Site Internet.

Logiciel Diana

Tout logiciel DIANA, y compris les fichiers, images intégrées au ou créées par le logiciel, ainsi que les données accompagnant le logiciel (collectivement « Logiciel »), qui peut être mis à disposition sur le Site Internet vous est offert par DIANA pour votre usage personnel et non commercial, sans qu’aucun droit de propriété ne vous soit transféré. Il est interdit de copier, distribuer, vendre, modifier, transférer, décompiler, repositionner, désassembler ou de créer des produits dérivés de tout Logiciel.

Liens hypertextes

DIANA ne fait aucune déclaration ni ne s’engage, et donc n’accepte aucune responsabilité, quant à la qualité, au contenu, à la nature ou la fiabilité des Sites Internet accessibles par des liens hypertextes à partir du Site Internet ou des Sites Internet contenant un lien vers le Site Internet.

Diffusion de documents financiers

Le Site Internet, ainsi que les documents fournis par DIANA et mis à disposition sur le Site Internet, peuvent contenir des prévisions. Ces prévisions peuvent figurer en plusieurs endroits du Site Internet (avec chaque document fourni par Diana et mis à disposition sur le Site Internet) et sont identifiables par l’emploi d’une terminologie adaptée comme « croire », « attendre », « plan », « pouvoir », « anticiper », l’emploi du futur et du conditionnel ou d’autres expressions semblables, sous leur forme négative ou sous d’autres formes. Ces prévisions comprennent, entre autres, des énoncés concernant des opérations futures, des dépenses, des augmentations de capital, des flux de trésorerie, des améliorations d’infrastructures, la distribution, des systèmes de réapprovisionnement et des performances opérationnelles, des ventes et des estimations de gains ou des tendances, des plans d’expansion et des projections. Ces prévisions sont fondées sur des évaluations actuelles et concernent, de par leur nature, des risques internes connus et inconnus, des incertitudes, ainsi que d’autres facteurs qui peuvent rendre les résultats, la performance ou les réalisations actuelles différentes de ceux exprimés ou implicites.

Politique de protection des données personnelles de DIANA

Les principes et les procédures de protection des données personnelles indiqués ci-après sont destinés à vous indiquer comment nous recueillons, utilisons et distribuons les informations des utilisateurs sur notre principal Site Internet public (www.diana-group.com). Cette politique s’applique à tous les Sites Internet exploités par DIANA (et ses sociétés affiliées). Elle ne couvre pas les informations recueillies à partir d’autres sources que les Sites Internet de DIANA.

Types et utilisation des données personnelles

Si vous utilisez le Site Internet, des informations personnelles vous concernant peuvent être collectées et traitées par les employés de DIANA. En général, nous ne collectons ces informations (comme votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse mail et type d’activité) que si vous nous les fournissez en connaissance de cause. Par ailleurs, DIANA collecte ou traite automatiquement les données personnelles identifiables (comme votre nom de domaine Internet ou votre adresse IP) au cours des opérations du Site Internet ou de vos activités sur le Site Internet ou encore de votre utilisation du Site Internet. Dans presque tous les cas, ces données peuvent être collectées ou traitées par, et transférées à, des Sites Internet de DIANA en France et dans d’autres pays où DIANA exerce son activité ; les données sont alors soumises aux législations de ces pays. En utilisant le Site Internet (qui se base en partie sur des serveurs situés en France), vous acceptez sans équivoque la collecte, le traitement, le transfert ou l’utilisation de données personnelles. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient collectées, traitées, transférées ou utilisées, vous êtes priés de ne plus utiliser le Site Internet.

Partage avec les autres sociétés de DIANA

Nous partageons nos données, y compris les informations personnelles identifiables qui vous concernent, avec nos sociétés affiliées dans le monde entier. Dans la mesure où ces sociétés ont accès à vos informations, elles adoptent des mesures de protection des données personnelles tout aussi performantes que celles décrites dans le présent document, dans la limite permise par la loi applicable.

Partage des informations personnelles avec des tiers

À défaut de l’autorisation de l’utilisateur, DIANA ne peut vendre ni divulguer les informations personnelles identifiables de l’utilisateur à des tiers qui souhaitent vendre des produits à ce dernier. Cependant, DIANA peut diffuser des informations à des tiers qui nous assistent pour réaliser une transaction ou vous fournir un service (par exemple, emballer, expédier et livrer des achats et des informations à votre attention, réaliser des transactions par carte bancaire ou réaliser des analyses statistiques de nos services), ou dans le cadre de négociations de fusion et acquisition. Par ailleurs, DIANA peut divulguer des informations en cas d’assignation, mandat de perquisition, action en justice, en réponse à des activités illégales ou à une violation des règles d’utilisation du Site Internet de DIANA, ou encore pour protéger et défendre les droits ou la propriété de DIANA.

Modifications

DIANA se réserve le droit de changer, modifier, ou mettre à jour la présente politique à tout moment sans préavis. Nous indiquons ci-après la date de la présente mise à jour, afin que vous en ayez connaissance.

Accès et exactitude

DIANA souhaite que les informations concernant les utilisateurs du Site Internet soient exactes. Vous pouvez demander les informations personnelles qui ont été collectées vous concernant en contactant DIANA. À réception des informations d’identification appropriées, DIANA vous donne accès aux informations personnelles indentifiables concernant votre utilisation des Sites Internet de DIANA ou que vous avez fournies à DIANA via un Site Internet de DIANA. Si vous rencontrez des erreurs, vous êtes priés d’en informer DIANA afin qu’elles soient corrigées.

Liens de Sites Internet

Nous faisons figurer sur le Site Internet des liens vers des Sites Internet de tiers. Étant donné que nous ne contrôlons pas ces Sites, nous vous incitons à consulter la politique de protection des données personnelles figurant sur les Sites Internet de tiers (et sur tous les Sites Internet). DIANA n’est pas responsable des politiques ou pratiques en matière de protection des données personnelles d’autres Sites Internet ni des services contrôlés par d’autres sociétés ou organisations.

Utilisation de cookies

DIANA peut être amené à utiliser des « cookies » dans le cadre de l’exploitation de son Site Internet. Les « cookies » sont des petits fichiers d’informations qui sont stockés sur votre ordinateur par le serveur du Site Internet de DIANA. Les cookies sont utilisés à des fins d’archivage - les informations stockées peuvent être retrouvées par le serveur du Site Internet de DIANA lorsque vous vous rendez sur le Site Internet. Cela permet à DIANA de personnaliser ou de réguler l’utilisation du Site Internet et d’automatiser l’accès et les fonctions de saisie de données du Site Internet (par exemple, les informations de connexion), de stocker en ligne des informations de commande pour les achats réalisés en visitant le Site Internet, et de personnaliser l’apparence ou la présentation du Site Internet selon vos préférences ou intérêts. En général, nous n’utilisons pas les « cookies » pour suivre les habitudes de navigation des utilisateurs identifiés sans leur autorisation. Si vous visitez nos Sites Internet pour lire ou télécharger du contenu, les informations que nous collectons le sont uniquement à des fins statistiques (par exemple, le domaine depuis lequel vous accédez à Internet, la date et l’heure auxquelles vous accédez à notre Site Internet, et l’adresse Internet du Site Internet à partir duquel vous vous connectez à notre Site Internet) et ces informations ne sont pas identifiables. Nous les utilisons pour obtenir le nombre de visiteurs et leur utilisation des Sites Internet de façon globale afin de rendre nos Sites Internet plus pratiques et attrayants pour l’usager.

L’utilisation de cookies est habituelle dans le secteur, notamment pour les Sites Internet les plus importants. Les cookies ne sont pas utilisés pour transférer des informations à partir de votre ordinateur, à l’exception des informations spécifiques déposées dans les cookies depuis un Site Internet de DIANA lorsque le cookie est récupéré par un autre Site Internet de DIANA. Vous pouvez souhaiter régler votre navigateur Internet pour être informé de l’utilisation de cookies ou pour rejeter automatiquement tous les cookies. Quoi qu’il en soit, si vous choisissez de ne pas accepter les cookies, certaines parties du Site Internet peuvent ne pas fonctionner correctement ou leur accès peut vous être refusé.

Contact

Les commentaires et les questions des clients concernant cette politique sont à adresser au représentant de DIANA compétent, ceux des employés à leur représentant du personnel ; toutes les autres demandes sont à transmettre à legal@diana-group.com.

Avertissement

Le Site Internet et les documents en vertu du Site Internet sont fournis « tels quels » et « selon les disponibilités » sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. DIANA décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, entre autres, les garanties implicites concernant la qualité marchande, l’adéquation à une utilisation particulière, la propriété et la non violation. DIANA ne garantit pas que le matériel du Site Internet est exact, complet, fiable, actuel et dépourvu d’erreurs. DIANA ne garantit pas que le Site Internet ou ses serveurs ne contiennent pas de virus ou d’autres éléments nuisibles.

DIANA se réserve le droit de modifier tous les contenus du Site Internet à tout moment sans préavis. Les références à des produits, services, procédés ou autres informations, par des noms commerciaux, des noms de marque, des fabricants, des fournisseurs ou autres ne constituent ni ne signifient implicitement que DIANA les cautionne, parraine ou recommande.

Limitation de la responsabilité

DIANA n’est en aucun cas responsable en cas de préjudices directs, spéciaux, indirects ou consécutifs de toute sorte, y compris, entre autres, la perte d’usage, la perte de profits ou la perte de données dans une action en responsabilité contractuelle, délictuelle (y compris, entre autres, la négligence), ou autre, dérivant de ou relative à l’utilisation du Site Internet ou du matériel contenu sur ou accessible par le Site Internet.

Loi applicable

La loi française régit la rédaction et l’interprétation des présentes conditions générales et des droits des parties aux présentes. En accédant au Site Internet ou en passant commande par le Site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et vous acceptez d’être obligé par les présentes conditions générales et par la loi et les réglementations applicables. Les visiteurs qui n’acceptent pas les présentes conditions générales ne doivent pas accéder au Site Internet ni y passer commandes. Tout litige ou réclamation dérivant de ou relative à l’utilisation du Site Internet ou aux services fournis par ce dernier est réglé par les tribunaux compétents de Vannes (France) en langue française. La décision rendue par le ou les arbitres peut être validée par tout tribunal compétent.

Résiliation

Sans préjudice des présentes conditions générales, DIANA se réserve le droit de mettre fin, sans préavis et à sa discrétion, à votre permis d’utiliser le Site Internet et de bloquer ou de vous empêcher d’accéder et d’utiliser le Site Internet.

Divisibilité

Si l’une des dispositions des présentes conditions générales est réputée illicite, nulle ou inapplicable, qu’elle qu’en soit la raison, cette disposition est alors réputée divisible des présentes conditions générales et cette situation n’affecte pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions.

Langue

Les parties conviennent expressément que le présent accord est rédigé en anglais.

Modifications des conditions

DIANA se réserve le droit de changer, modifier ou mettre à jour, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation. La date de la dernière mise à jour est indiquée ci-après.

Dernière mise à jour : Avril 2011, Version 1.0.

Copyright © 2011 Diana – Tous droits réservés